Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio

Article BONORUM COLLATIO

BONORUM COLLATIO

BONORUM COLLATIO. Cette expression équivaut en droit romain à ce qu'on appelle en droit moderne le rapport des biens à la succession. La collatio bonorum prit son origine dans les successions prétoriennes qui appelaient au premier rang les enfants émancipés, à côté des héritiers siens qui n'étaient pas sortis de la famille du défunt [HERES]. Ces derniers dont le patrimoine se confondait avec celui de leur père, et qui, sauf le pécule [POTESTAS], n'avaient rien acquis pour eux-mêmes, auraient été lésés, si les enfants sortis de la famille et qui avaient pu acquérir pour eux-mêmes avaient concouru avec eux sans compensation. Aussi le préteur, traitant les enfants émancipés comme s'ils n'étaient pas sortis de la famille, les forçait-il de rapporter à la succession les biens qu'ils avaient acquis depuis leur émancipation. Les jurisconsultes étendirent cette sage mesure à la fille, même héritière sienne, et la' forcèrent de rapporter sa dot, et Justinien, la généralisant tout à fait, soumit au rapport tous les enfants sans distinction arrivant ab intestat à la succession de leurs ascendants F. BAUDRY. BON 734 BON